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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS
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VIN DES MAILLOTINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN DES MAILLOTINS
COURTOIS FILS SA

Numéro de dépôt :
1506245
Date de dépôt :
05/11/1987
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
05/11/2007

Présentation de la marque VIN DES MAILLOTINS

Déposée le 5 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « VIN DES MAILLOTINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURTOIS FILS domicilié(e) 1, rue de la Marseillaise, 89270 VERMENTON (dossier no 2095587) - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 530 708 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COURTOIS FILS SA domicilié(e) (dossier no 2095587) - France.

La marque VIN DES MAILLOTINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN DES MAILLOTINS est expirée depuis le 5 novembre 2007.

COURTOIS FILS a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA CROIX MONOT , GARDILLON , GRISANT , LES TROIS MAILLETS , BENJAMIN , MADRIGAL , CHANVAN , CANTAREL , LACORDELLE , LE ROUGE AUX CHAMPS


COURTOIS FILS SA - 1, rue de la Marseillaise, 89270 VERMENTON (dossier no 2095587) - France - SIREN 308530708


COURTOIS FILS SA - (dossier no 2095587) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1997 n°2095587 - Publication au BOPI 1997-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Vins, en litre, bouteille, demi bouteille; quart de litre